Mentions légales et CGU

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Le site internet cheops-iledefrance.com est co-édité par l'association :

• Cheops Île-de-France dont le siège social est situé 43 bis rue d'Hautpoul - 75019 Paris et par Cheops National dont le siège sociale est 47 rue Eugène Oudiné 75013 Paris.

M Alain FROUARD représente, en sa qualité de président(e), Cheops Île-de-France. M Jean-Pierre BENAZET représente, en sa qualité de président, Cheops National.

SIRET Cheops National : 751 984 972 00016
Téléphone Cheops Île-de-France :
Téléphone Cheops National : 01 44 23 76 06
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À l’attention du Délégué à la Protection des Données Cheops, 47 rue Eugène Oudiné, 75013 Paris. Vous pouvez également exercer ces droits en utilisant le formulaire suivant : Formulaire d'exercice des droits sur les données personnelles

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Les Cap emploi Départementaux. Voir les mentions légales sur les sites Cap emploi Départementaux sur lesquels vous naviguez.

Conception et réalisation

Black Meridian

Codirection de la publication

M Alain FROUARD, président(e) de Cheops Île-de-France
Jean-Pierre BENAZET, Président de Cheops
Le Président ou la Présidente des sites Cap emploi Départementaux sur lesquels vous naviguez

Hébergeur

L’hébergeur du site est OVH situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Pour plus d’informations vous pouvez contacter le service OVH au +33 (0)820 69 87 65

Conditions Générales d'utilisation (CGU)

Clause d'acceptation des CGU

Objet :

Pour accéder ou utiliser le site Internet cheops-iledefrance.com (ci-après le « Site »), toute personne physique ou morale, visiteur ou adhérent, accepte d’être lié par les termes de ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

Tout accès et/ou utilisation du Site suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes CGU et leur acceptation inconditionnelle.

Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes CGU, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site Internet

Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGU sont régies par la loi française interne.

En cas de litige n'ayant pu faire l'objet d'un accord amiable, tout différend au sujet de l'application des présentes condition générales d’utilisation, de leur interprétation, de leur exécution seront portés devant les tribunaux compétents selon les règles de droit commun.

Contenu du site

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